LE CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal - composé du Maire, de 6 adjoints et 16 conseillers municipaux - se réunit en séance
ordinaire le dernier vendredi de chaque mois en l'Hôtel de Ville, salle du Conseil.
Le conseil municipal est une assemblée élue lors des élections municipales qui ont lieu tous les 6 ans. Il règle par ses délibérations les affaires de la commune, vote le budget et contrôle l’exécution de ses décisions.
Le Maire, les adjoints et les conseillers municipaux forment le Conseil municipal, ils constituent l’organe exécutif de la commune. Le Maire et les adjoints sont officiers d’état civil et de police judiciaire.
Les procès verbaux sont publiés à l’issue des séances et consultables dans l’enceinte de la Mairie, par voie d'affichage, presse locale et site internet
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CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunit en séance ordinaire le Vendredi 20 janvier à 20H30, salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du vendredi 16 décembre 2011
2. Décisions de Monsieur le Maire depuis le dernier Conseil Municipal.
I/ AFFAIRES ADMINISTRATIVES
3 RAM - Contrat de projet Commune CAF – 2012/2015
4 LUDOTHEQUE – Convention de partenariat
II/AFFAIRES FINANCIERES
5 Conseil général de l’Allier - Fonds 2 – Demande de subvention
III/URBANISME / FONCIER
6 Terrains communaux – Prix de cession
7 Bilan des cessions et acquisitions – Année 2010 et 2011
8 Convention d’occupation précaire – Les Jarraux
IV/QUESTIONS DIVERSES

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Consultez également les procès verbaux des derniers conseils