vendredi 28 septembre 2018
21 h 00 - 22 h 30 - Salle du conseil municipal
Approbation du procès-verbal de la séance du vendredi 6 juillet 2018
Décisions du Maire depuis le Conseil Municipal du 6 juillet 2018
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Demande à la collectivité de M. le Maire de protection fonctionnelle
2. Autorisation d’ouvertures dominicales des commerces en 201
3. Rapport 2017 du SDE03
PERSONNEL
4. Astreintes déneigement
5. RIFSEEP Bibliothèque
6. Avenant au protocole d’accord sur les congés
FINANCES
7.Remboursement dégradations plateau sportif
8. Subvention exceptionnelle Union Musicale
URBANISME/TRAVAUX
9. Convention plateau surélevé
10. Acquisition de la parcelle BI132
11. Vente de la parcelle BI132p
12. Complément à la délibération 60/2018
INTERCOMMUNALITE
13.Aide à l’immobilier d’entreprise
14. Avenant n°3 OPAH
QUESTIONS DIVERSES
