vendredi 16 novembre 2018
20 h 30 - 22 h 30 - Salle du conseil municipal
Le Conseil municipal se réunit vendredi 16 novembre 2018 à 20h30
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du vendredi 28 septembre 2018
Décisions du Maire depuis le Conseil Municipal du 28 septembre 2018
AFFAIRES GÉNÉRALES
1 – Transfert du patrimoine de Dom’Aulim
INTERCOMMUNALITÉ
2 – Convention de partenariat « Pass’Agglo » avec Vichy Communauté
3 – Nouveau dispositif d’aide au ravalement de façades
4- Rapport de la CLECT 2018
AFFAIRES SCOLAIRES / PERSONNEL
Point sur les élections professionnelles
5 – Crédits d’éveil
FINANCES
6 – Inscription en section d’investissement inférieure à 500 €
7 – Indemnité de conseil au comptable public pour 2018
8 – Dons pour les victimes des intempéries dans l’Aude
SUBVENTIONS
9 – Subvention Boule amicale
10 – Subvention Fanny saint-yorraise
11 – Subvention 2018 Faciles Phénomènes Mobiles
12 – Subvention clubs sportifs méritants
URBANISME
13 – Exonération Taxe d’Aménagement pour les abris de jardin
14 – Vente à RENOVA
15 – Acquisition à l’euro symbolique à SEDIVER
MOTION
16 – Demande de ratification du Traité d’Interdiction des Armes Nucléaires
