vendredi 21 février 2020
20 h 30 - 22 h 00 - Salle du conseil municipal
Le Conseil municipal se réunira le vendredi 21 février 2020, à 20h30 en Mairie, salle su Conseil.
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du vendredi 13 décembre 2019
Décisions du Maire depuis le Conseil Municipal du 13 décembre 2019
AFFAIRES GENERALES
– Installation d’un nouveau conseiller municipal
FINANCES
– Souscription au capital de la SCIC SAS Com. TOIT Energie Citoyenne
– Participations communales aux travaux du SDE 03
URBANISME / TRAVAUX
– Lotissement Le Grand Champ : approbation de la convention de rétrocession de la voirie et des équipements publics (annexe 1)
– Régularisation de l’acte de propriété du bien immobilier DE SOUSA, rue Charles Chanlon (annexe 2)
– Cession de parcelle : jardin Chanlon BL 276
QUESTIONS DIVERSES
Élection municipale des 15 et 22 mars 2020
Documents à télécharger
-
Avis du Conseil
pdf 251,02 Ko