Conseil municipal

vendredi 21 février 2020

20 h 30 - 22 h 00 - Salle du conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira le vendredi 21 février 2020, à 20h30 en Mairie, salle su Conseil.


Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la séance du vendredi 13 décembre 2019
Décisions du Maire depuis le Conseil Municipal du 13 décembre 2019

AFFAIRES GENERALES
– Installation d’un nouveau conseiller municipal

FINANCES
Souscription au capital de la SCIC SAS Com. TOIT Energie Citoyenne
– Participations communales aux travaux du SDE 03

URBANISME / TRAVAUX
– Lotissement Le Grand Champ : approbation de la convention de rétrocession de la voirie et des équipements publics (annexe 1)
– Régularisation de l’acte de propriété du bien immobilier DE SOUSA, rue Charles Chanlon (annexe 2)
– Cession de parcelle : jardin Chanlon BL 276

QUESTIONS DIVERSES
Élection municipale des 15 et 22 mars 2020

Documents à télécharger