vendredi 29 septembre 2017

20 h 30 - Mairie

Conseil municipal à la Mairie.

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du vendredi 2 juin 2017
Décisions du Maire depuis le Conseil Municipal du 2 juin 2017

AFFAIRES GENERALES

1 – Rapport annuel 2016 SICTOM
2 – Télétransmission des actes
3 – Convention RASED
4 – Convention de prestation de services pour le RAM avec la MSA
5 – Règlement jardins familiaux

FINANCES

6 – Décision Modificative n°1 Commune
7 – Inscription en section d’investissement inférieure à 500 €
8 – Ecole de musique : participation communale aux adhérents saint-yorrais
9 – Subvention Boule amicale
10 – Subvention Fanny saint-yorraise
11 – Subvention 2017 Faciles Phénomènes Mobiles
12 – Don pour les victimes de l’ouragan IRMA

INTERCOMMUNALITE

13 – Convention interventions musicales en milieu scolaire
14 – Rapport 2017 de la Commission Locale pour l’Evaluation des Charges Transférées

PERSONNEL

15 – Tableau des effectifs
16 – Prime de responsabilité

TRAVAUX / URBANISME

17 – CRACL 2016 SEAu
18 – Plan de financement SDE03 : renouvellement candélabres
19 – Convention SDE : panneaux photovoltaïques
20 – SICTOM : groupement de commande colonnes enterrées ou semi-enterrées
21 – Achat parcelle BD 529
22 – Acquisition parcelle BD 242