vendredi 28 juin 2019

20 h 30 - 22 h 30 - Salle du conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunit en séance ordinaire le Vendredi 28 Juin 2019 à 20 H 30, salle du Conseil Municipal

 ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du vendredi 24 Mai 2019
Décisions du Maire depuis le Conseil Municipal du 24 Mai 2019

AFFAIRES GENERALES
1- Rapport 2018 du Service de l’eau
2- Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau potable sur la propriété de RENOVA

FINANCES
3- Garantie d’emprunt en vue de transfert de prêt
4- Création du budget annexe “Maison de Santé Pluridisciplinaire de Saint-Yorre”

PERSONNEL
5- IFSE, part fixe du RIFSEEP
6- Revalorisation des frais de déplacement et indemnités de mission
7- Tableau des effectifs

TRAVAUX
8- Parcelle BM n°6 : incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal
9- Réhabilitation du court de tennis n°3 du Centre OmniSports de Saint-Yorre

MOTION
10- Motion de soutien à la candidature de Vichy au Patrimoine mondial de l’UNESCO