vendredi 15 décembre 2017
20 h 30 - 22 h 30 -
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du vendredi 24 novembre 2017
Décisions du Maire depuis le Conseil Municipal du 24 novembre 2017
AFFAIRES GÉNÉRALES
1- Rythmes scolaires rentrée 2018
2- Modification règlement intérieur du Conseil municipal
3- Autorisation d’ouverture dominicale des commerces 2018
4- Convention triennale Musiques Vivantes
5- Convention d’utilisation du gymnase du collège
6- Complément délibération RIFSEEP
FINANCES
7- Tarifs municipaux 2018
8- Tarifs de l’eau 2018
9- Avance sur subvention COS
10- Avance sur subvention CLSH
11- Participation communale aux travaux du SDE
INTERCOMMUNALITE
12- Schéma de mutualisation
13- Mise à disposition école de musique
14- Groupement de commande mise en réseau médiathèque
15- Validation des AC dérogatoires
16- Délégation Droit de Préemption Urbain
MOTION
17- Transfert des compétences « eau » et « assainissement »
